Déposée le 22 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) MEDIAVET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-49 du 3 décembre 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEDIAVET domicilié(e) 50, Faubourg de France, 90000 BELFORT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99819939.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MEDIAVET (Société Anonyme) - 50, Faubourg de France, 90000 BELFORT - France
Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-13
Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, d'images ou de textes, supports d'enregistrement magnétiques, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, agendas électroniques, appareils pour l'analyse non à usage médical, bandes vidéo, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, cassettes vidéo, cédéroms, films cinématographiques impressionnés, lecteurs de codes à barres, disques optiques compacts, appareils pour le diagnostic non à usage médical, diapositives, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disquettes souples, supports de données magnétiques, supports de données optiques, encodeurs magnétiques, fichiers informatiques, films (pellicules) impressionnés, appareils pour le traitement de l'information, appareils d'intercommunication, logiciels (programmes enregistrés), machines de traitement de texte, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs), bases de données. Affiches, porte-affiches en papier ou en carton, autocollants (articles de papeterie), badges en papier ou en carton, billets (tickets), cartes, cartes d'identification (non magnétiques), chemises pour documents, circulaires, jetons de contrôle, dépliants, dossiers (papeterie), dossiers d'inscription (papeterie), écussons (cachets en papier), enveloppes (papeterie), étiquettes non en tissu, fiches (papeterie), fiches d'inscription (papeterie), formulaires, imprimés, journaux, livres, livrets, manuels, articles de papeterie, prospectus, publications, registres (livres), répertoires, revues (périodiques), fichiers (papeterie). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), estimation en affaires commerciales, agences d'informations commerciales, analyse du prix de revient, diffusion d'annonces publicitaires, location de machines et d'appareils de bureau, aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales, transcription de communications, courrier publicitaire, démonstration de produits, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, étude de marché, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, location d'espaces publicitaires, location de matériel publicitaires, prévisions économiques, promotion des ventes (pour des tiers), publication de textes publicitaires, publicité, recherche de marché, établissement de relevés de comptes, information statistique, traitement de texte, gestion de bases de données. Télécommunications, communication par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications télégraphiques, communications téléphoniques, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission de télécopies, transmission d'informations par réseaux Internet et Intranet. Services vétérinaires, analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, bureaux de rédaction, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données consultation en matière d'ordinateur, consultation en matière vétérinaire, consultation en matière de sécurité, consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires), services d'échange de correspondance, élaboration (conception) de logiciels et de bases de données, étude de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs), concessions de licences de propriété intellectuelle, location d'ordinateurs, location de logiciels informatiques, location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs, consultation en matière de pharmacie, recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers), services de santé, services de traduction, élaboration (conception) de bases de données et de fichiers informatiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "(Marque figurative)"